AAPQ - Association - Documents publics

DOCUMENTS PUBLICS

Annuel du paysage

Annuel du paysage 2010

101 pages - 9.3 Mo -

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Annuel du paysage 2009

92 pages - 8.2 Mo -

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Annuel du paysage 2008

92 pages - 7.2 Mo -

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Annuel du paysage 2007

92 pages - 7.8 Mo -

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Annuel du paysage 2006

94 pages - 10.3 Mo -

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Annuel du paysage 2005

64 pages - 3.0 Mo -

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Statuts et règlements

Règlements généraux

33 pages - 221 Ko -

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Éthique et déontologie

7 pages - 208 Ko -

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Barème des honoraires

20 pages - 647 Ko -

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Mémoires

Mémoire sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement (PMAD) (2011) Pour visionner le dépôt du mémoire à la Commission du PMAD

5 pages - 300 Ko -

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Mémoire sur l’avant-projet de loi : Loi sur l’aménagement durable du territoire et l’urbanisme (2011) Pour visionner le dépôt du mémoire à la Commission parlementaire

4 pages - 48 Ko -

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Mémoire sur la loi 82 : Loi sur le patrimoine culturel (2010): Pour visionner le dépôt du mémoire à la Commission parlementaire / transcription du texte

3 pages - 63 Ko -

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Mémoire sur le projet de plan de protection et de mise en valeur du Mont-Royal (2008)

6 pages - 102 Ko -

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Mémoire sur le patrimoine (2008)

4 pages - 87 Ko -

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Mémoire sur le dossier de la politique de l’arbre de la ville de Montréal (2005)

3 pages - 24 Ko -

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Mémoire sur le dossier de la politique du patrimoine de la ville de Montréal (2005)

6 pages - 48 Ko -

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Mémoire sur la politique de protection et mise en valeur des milieux naturels (2004)

3 pages - 25 Ko -

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